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Marques déposées par Etablissements G. GENET
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OS ORDURES SERVICE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OS ORDURES SERVICE
Etablissements G. GENET, ORDURES SERVICE

Numéro de dépôt :
1087002
Date de dépôt :
29/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque OS ORDURES SERVICE

Déposée le 29 août 1978 par Etablissements G. GENET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « OS ORDURES SERVICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Etablissements G. GENET, ORDURES SERVICE, domicilié(e) (S.A.), 2, route du Bassin, nème 5, 92230 PORT DE GENNEVILLIERS. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, KOHN. - France.

La marque OS ORDURES SERVICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1087002.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39

Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque OS ORDURES SERVICE est expirée depuis le 29 août 1988.

Etablissements G. GENET a également déposé les autres marques suivantes : OS


Etablissements G. GENET, ORDURES SERVICE - (S.A.), 2, route du Bassin, nème 5, 92230 PORT DE GENNEVILLIERS. - France


KOHN. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-038

Enlèvement d'ordures industrielles et ménagères.